Référentiel MASE : comprendre les 5 axes et la version 7.0
À quoi sert le référentiel, comment il est construit, comment ses questions sont cotées et ce qui a changé en 2024, expliqué simplement.
Le référentiel MASE est le document sur lequel tout repose : c’est lui qui décrit ce qu’une entreprise doit mettre en place pour piloter sa sécurité, sa santé au travail et son impact environnemental, et c’est lui que l’auditeur utilise le jour de l’audit. Il peut sembler dense au premier abord. Voici comment il est construit et comment s’y retrouver.
Le référentiel MASE, c’est quoi ?
MASE signifie Manuel d’Amélioration Sécurité Santé Environnement des Entreprises. Le référentiel est publié par MASE France. Il décrit un système de management dont l’objectif est d’améliorer la sécurité, la santé au poste de travail et l’environnement. Une entreprise qui s’y conforme peut ensuite demander à être auditée, puis certifiée.
La version en vigueur est la version 7.0 de septembre 2024. Elle remplace la version 6.1 de 2019.
À qui s’adresse le référentiel ?
À toutes les entreprises, sans distinction de secteur ni de taille, y compris les TPE et PME. Le référentiel distingue deux profils :
- Les entreprises utilisatrices (EU) : celles qui accueillent des intervenants sur leur site, souvent des donneurs d’ordre.
- Les entreprises intervenantes (EI) : les prestataires et sous-traitants qui interviennent chez un client.
Les 5 axes du référentiel MASE
Le référentiel est organisé en cinq axes, chacun découpé en chapitres :
AXE 1
Engagement de la direction
Engagement SSE, politique, objectifs, indicateurs, organisation, documentation et animation.
AXE 2
Compétences et qualifications professionnelles
Recrutement, accueil, tutorat, formations et culture sécurité.
AXE 3
Organisation du travail
Analyse des risques, préparation, réalisation et retour d’expérience.
AXE 4
Efficacité du système de management
Situations dangereuses, accidents et maladies, audits terrain et audit annuel.
AXE 5
Bilan et amélioration continue
Faire le point sur le système de management et l’améliorer.
En tout, le référentiel compte 267 questions. Jusqu’à 38 d’entre elles peuvent être neutralisées, c’est-à-dire écartées lorsqu’elles ne s’appliquent pas à l’activité de l’entreprise.
Comment les questions sont cotées
Chaque question est notée selon l’un de ces trois types de cotation :
- Binaire : 0 ou la note maximale (non ou oui).
- Variable : une note de 0 au maximum, selon que l’exigence est absente, partielle ou totale.
- Variable doublée : identique, mais la note peut aller jusqu’au double du maximum. Elle ne s’applique qu’aux audits de renouvellement.
Les indicateurs de performance
Le référentiel demande à l’entreprise de suivre deux familles d’indicateurs. Les indicateurs de suivi mesurent l’action : réunions SSE, formations, mesurages de bruit, de poussières ou d’agents chimiques. Les indicateurs de résultats mesurent les effets : taux de fréquence, taux de gravité, absentéisme, situations dangereuses, presqu’accidents, accidents et maladies professionnelles reconnues. Le référentiel n’impose pas de seuil chiffré.
Ce qui a changé avec la version 7.0
- Une révision complète du référentiel par rapport à la version 6.1 de 2019.
- Des volets santé et environnement précisés.
- Une approche plus poussée du terrain, pour faciliter l’appropriation par les TPE et PME.
Par où commencer avec le référentiel ?
Télécharger le référentiel
Récupérez la version en vigueur sur le site de MASE France et lisez-la axe par axe.
Repérer les questions qui ne vous concernent pas
Identifiez aussi celles pour lesquelles vous avez déjà des preuves.
Lister les écarts
Comparez votre organisation actuelle à chaque chapitre du référentiel.
Prioriser
Commencez par la politique et les objectifs de la direction, puis les analyses de risques et les formations.
Pour gagner du temps, notre accompagnement MASE commence justement par cet état des lieux face au référentiel.
À lire aussi : Audit MASE : comment le préparer · Qu’est-ce que le MASE ?
Questions fréquentes
Parlons de votre démarche MASE
Première certification, renouvellement ou audit à blanc : contactez-la pour faire le point. Vous pouvez aussi découvrir l’ensemble des prestations du cabinet, dont le responsable QHSE à temps partagé.